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« Le domaine Saint Vincent » EARL est immatriculée au RCS : Tarascon D 804 426 906, dont le capital est de 40 000 euros, dont la gérance est attribuée à M Laurent CHABERT.

Site réalisé par l’agence Poulp’up (SASU)

Siège social de la marque : QUARTIER LES PALUDS 13370 MALLEMORT

Ce site est hébergé par O2SWITCH

222-224 Boulevard Gustave Flaubert

63000 Clermont-Ferrand

SARL o2switch au capital de 7500€

RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807

La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.

Article 2 : protection des données personnelles

Conformément à la loi informatique et liberté du 06 janvier 1978 (France), vous disposez

d’un droit d’accès et de rectification pour toute donnée personnelle vous concernant en écrivant à : Le domaine Saint Vincent QUARTIER LES PALUDS 13370 MALLEMORT

Article 3 : protections contractuelles

Les prix indiqués sur le site sont susceptibles d’être modifiés et n’ont pas de valeur contractuelle.

Article 4 : conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://domainesaintvincent.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs des sites précités sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ces sites sont normalement accessibles à tout moment aux utilisateurs.

Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Les sites précités sont mis à jour régulièrement.

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Ces sites Internet sont des créations intellectuelles originales qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ces sites Internet précités se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Le domaine Saint Vincent fera valoir ses droits en justice dans ce cas et demandera réparation des préjudices associés à cette utilisation abusive sans droit ni titre.

Nous vous remercions de nous faire part d’éventuelles requêtes, omissions, erreurs, ou corrections en adressant un mail au webmaster du portail internet via la rubrique contact.

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Article 5 : données personnelles et confidentialité

Le domaine Saint Vincent collecte des informations personnelles sur la base du volontariat uniquement. Lorsque vous utilisez des formulaires sur ce site, vous pouvez être amenés à soumettre des informations personnelles telles que votre nom, prénom, adresse, email et numéro de téléphone.

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Vous n’êtes pas obligés de fournir ces informations pour accéder aux sites Web précités.

Cependant, si vous soumettez des informations personnelles de quelconque nature, vous acceptez par là même que nous les stockions et utilisions dans la limite des conditions suivantes : toute information personnelle que vous nous communiquez sera gardée et traitée dans le respect de la confidentialité et ne sera utilisée par Le domaine Saint Vincent qu’à des fins internes et commerciales.

Le domaine Saint Vincent ne vendra, cédera ou divulguera vos informations personnelles à personne d’autre.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, aux informations vous concernant qui peut s’exercer :

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 Par téléphone au : +33 4 90 59 42 35

 Par email : contact@domainesaintvincent.fr

Article 6: droits de reproduction

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Article 7 : crédits photographiques et vidéos/productions

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Article 8 : description des services fournis

Vente de fruits, légumes et autres produits alimentaire.

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